Procédure civile | Page 2

Livres / Actes de Colloque

L’avocat dans la cité: éthique et professionnalisme

2014 Procédure civile / Recours collectifs / Droit comparé / Éthique et Déontologie / Preuve

Ce contenu n'est pas disponible dans la langue sélectionnée. La société, tant québécoise que canadienne, s’est diversifiée et fait face à un pluralisme de perspective et à un renouvellement de ses valeurs. Or, le nouveau citoyen-client a besoin, et aura toujours besoin, de professionnels qui le conseillent et le représentent dans l’exercice de ses droits. […] Lire la suite

Chapitre de livre

Justice Wide Open : Transparency of the Judicial Process in Modern Technological Courtrooms

2014 Procédure civile

Dans le présent ouvrage, la transparence est appréhendée comme un principe méthodologique directeur de la gouvernance, que celle-ci emprunte un mode unilatéral ou contractuel, qu’elle empreigne l’acte législatif, réglementaire ou juridictionnel, et que l’acte unilatéral ou plurilatéral soit pris par des personnes publiques ou privées. L’appréhension globale de la transparence retenue ici tranche avec l’approche […] Lire la suite

Chapitre de livre

Representation

2013 Procédure civile

Ce contenu n'est pas disponible dans la langue sélectionnée. Class actions, also known as mass torts, have become a vital, developing area of civil law. They offer redress in cases where the costs of litigation might overwhelm the damages to be recovered, particularly in jurisdictions where punitive damages are not widely awarded. They promise efficiencies […] Lire la suite

Conférences

Comment réformer le processus judiciaire pour favoriser le sentiment de justice?

30 janvier 2013 Cycle de conférences sur le processus, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal Procédure civile

Ce contenu n'est pas disponible dans la langue sélectionnée. Allocution accompagné du Prof. Jean-François Roberge traitant de l’équilibre qui doit exister dans le processus judiciaire traditionnel ou alternatif entre le l’implication et la volonté des parties, d’une part, et le pouvoir et la gestion de l’instance (ou séance de médiation, d’arbitrage, etc.) par un adjudicateur, […] Lire la suite

Livres

Droit judiciaire privé

2012 Procédure civile / Recours collectifs / Droit comparé / Éthique et Déontologie / Preuve / Droit International Privé

Ce contenu n'est pas disponible dans la langue sélectionnée. Le présent recueil propose une introduction au droit judiciaire privé québécois à travers un portrait d’ensemble du déroulement de l’instance civile. Le premier chapitre porte sur les valeurs et les principes fondamentaux qui sous-tendent cette branche du droit et sur le rôle des acteurs judiciaires qui […] Lire la suite